Responsable de la publication
11bis rue de la Rotonde
25000 Besançon
contact@rauch-urbanisme.fr
+33 (0)3 81 53 18 25
SAS OVH
2 rue Kellermann – BP 80157
59100 Roubaix
+33 (0)9 72 10 10 07
Priscilia Thénard
www.prisciliath.com
Jean-Luc Gehres
www.welcomedesign.fr
Droits de reproduction et de diffusion réservés. Tous les textes publiés sur le site web https://rauch-urbanisme.fr ne peuvent être reproduits, modifiés, traduits, exploités ou diffusés sur quelque support que ce soit sans autorisation. Les documents et œuvres photographiques, audiophoniques et audiovisuels présentés sur le site https://rauch-urbanisme.fr sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction, même partielle, ni exploitation, sans l’autorisation des auteurs, ayants droit, éditeurs, collectionneurs, photographes, et agences titulaires de ces droits. Leur rediffusion, leur mise en réseau, et leur reproduction nécessite l’indispensable autorisation de la rédaction. Au besoin, utiliser le formulaire de contact. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’auteur ou des éventuels organismes ou ayants-droit, sous quelque forme que ce soit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant le contrevenant, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement.
Conformément aux nouvelles directives du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) mis en application le 25 mai 2018, la présente Politique de confidentialité a pour objectif de définir et informer les utilisateurs de la façon dont sont collectées, utilisées, partagées et protégées les données à caractère personnel recueillies via le site https://rauch-urbanisme.
Finalités de la collecte de données
Le site https://rauch-urbanisme n’utilise aucun cookie tiers de suivi ou de marketing.
Transmission de vos données personnelles
Aucune donnée personnelle collectée par le site https://rauch-urbanisme.fr n’est transmise ou vendue à des tiers.
Le site n’utilise qu’un seul cookie de visite de notre site web
Lorsque vous consultez notre site web, le navigateur utilisé par votre terminal (qu’il s’agisse d’un ordinateur fixe ou portable, d’une tablette ou d’un smartphone) envoie automatiquement des informations au serveur de notre site. Ces informations sont temporairement stockées dans des fichiers d’enregistrement électroniques qu’on appelle fichiers journaux. Les informations suivantes sont collectées et stockées avant d’être automatiquement supprimées :
– adresse IP du terminal d’accès / à l’origine de la demande ;
– date et heure de la demande/de l’accès ;
– décalage horaire par rapport au temps universel (GMT) ;
– noms et URL des pages/fichiers à l’origine de la demande ;
– état d’accès / code HTTP
– quantité de données transférées à chaque fois
– site web depuis lequel la demande d’accès à notre site a été émise (URL référent)
– type et version du navigateur utilisé ainsi que ses paramètres linguistiques
– type et version du système d’exploitation de votre terminal.
Ces données sont stockées pendant 14 jours et supprimées automatiquement après.
Nous traitons les données évoquées aux fins suivantes :
– afin d’assurer l’établissement d’une connexion fluide avec le site web ;
– afin de garantir une utilisation confortable de notre site web ;
– afin d’analyser la sécurité et la stabilité du système ;
– pour servir d’autres objectifs administratifs.